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Rythmes scolaires

Campagne 2018.

Courrier PEDT adressé aux collectivités le 28 mars 2018

Télécharger la fiche de proposition d'organisation du temps scolaire.

Télécharger le courrier OTS collectivités du 30 janvier 2018.

Convention PEDT 2018

formulaire PEDT 2018

formulaire Avenant PEDT 2018

Carte des secteurs ADT - Février 2018

Le projet éducatif territorial PEDT

Le PEDT sur le site du Ministère de l'éducation nationale.

Ressources

Charte d'utilisation des locaux et du matériel et charte informatique dsden34 format docx

Charte d'utilisation des locaux et du matériel et charte informatique dsden34 format pdf

Diaporama de la DDCS de l’Hérault

Guide pratique pour des activités périscolaires de qualité

Guide pratique des rythmes à l’école

Site du ministère de l’éducation nationale

Textes officiels

Textes et décret 2017

Arrêté du 28 février 2017 version consolidée au 16 mars 2017

Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

Archives décrets 2016

Décret n° 2016-1049 du 1er août 2016 autorisant des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre

Décret n° 2016-269 du 4 mars 2016 modifiant le décret n° 2015-996 du 17 août 2015 portant application de l'article 67 de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République et relatif au fonds de soutien au développement des activités périscolaires

Décret n° 2016-271 du 4 mars 2016 modifiant le décret n° 2015-997 du 17 août 2015 portant application de l'article 32 de la loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014

Archives : textes 2013 à 2015

  • Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
  • Circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
  • Circulaire n° 2013-036 du 20-3-2013 Projet éducatif territorial
  • Décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre
  • Décret n° 2014-1205 du 20 octobre 2014 modifiant le décret n° 2013-705 du 2 août 2013 portant application de l'article 67 de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
  • Arrêté du 2 août 2013, modifié par l’arrêté du 20 octobre 2014, modifié par l’arrêté du 23 octobre 2014, fixant les taux des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
  • Arrêté du 12 décembre 2013, modifié par l’arrêté du 3 novembre 2014 relatif à l'encadrement des accueils de loisirs organisés pendant les heures qui précèdent et suivent la classe pour une durée de plus de quatre-vingts jours et pour un effectif supérieur à quatre-vingts mineurs
  • Décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires
  • Circulaire n° 2014 063 du 9-5-2014 Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014
  • Décret n° 2014-1206 du 20 octobre 2014 portant application de l'article 32 de la loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014
  • Décret n° 2014-1320 du 3 novembre 2014 modifiant les articles R. 227-1 et R. 227-16 du code de l'action sociale et des familles
  • Arrêté du 3 novembre 2014 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme
  • Arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue par l'article R. 227-2 du code de l'action sociale et des familles
  • Circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014 Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire
Nous contacter

Cath

Organisation du temps scolaire

Catherine Guignery 04 67 91 52 18 catherine.guignery@ac-montpellier.fr
Nathalie Soulier 04 67 91 52 10 nathalie.soulier@ac-montpellier.fr

Projet éducatif territorial

Marie-Claude Gouloumes 04 67 91 52 22 marie-claude.gouloumes@ac-montpellier.fr


DSDEN de l'Hérault

31 rue de l’Université

CS 39004

34064 Montpellier cedex 2

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Cartographie des DSDEN de l'académie

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