Textes officiels et de référence

Sommaire

Textes fondateurs

Développement de l'éducation artistique et culturelle

Orientations sur la politique d’éducation artistique et culturelle des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et de la culture et de la communication

BO n° 5 du 3 février 2005

Texte d’orientations pour une politique en matière d’enseignements artistiques et d’action culturelle

BOEN n°40 du 30 octobre 2003

L'éducation artistique et l'action culturelle : délégués académiques et coordonnateurs auprès des inspections académiques

BO n°24 du 14 juin 2001

Circulaire Préparation de la rentrée

Préparation de la rentrée 2013  : BO n° 15 du 11 avril 2013
Préparation de la rentrée 2012  : BO n° 13 du 29 mars 2012
Préparation de la rentrée 2011 : BO n°18 du 5 mai 2011
Préparation de la rentrée 2010 : BO n°11 du 18 mars 2010


Dispositifs nationaux

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2013-2014 : BO n° 29 du 18 juillet 2013

Programme prévisionnel 2012-2013 : BO n° 30 du 23 août 2012

Programme prévisionnel 2011-2012 : BO n°30 du 25 août 2011

Programme prévisionnel 2010-2011 : BO n°41 du 11 novembre 2010

Rapport sur l'Etat des lieux des dispositifs de l'EAC

Rapport de l'IGEN et de l'IGAC d'octobre 2012

Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture

Circulaire n° 2010-012 du 29 janvier 2010

Culture- lycée

Circulaire n° 2010-118 du 26 juillet 2010 - BO n° 30 du 26 août 2010

Référent culture

Décret n° 2010-1065 du 8 septembre 2010 instituant une indemnité pour fonctions d'intérêt collectif

Arrêté du 8 septembre 2010 fixant le taux annuel de base et le taux annuel plafond de l'indemnité pour fonctions d'intérêt collectif

Volet culturel du Projet d'établissement et projets culturels

Le parcours de l'éducation artistique et culturel

Circulaire n° 2013-073 du 3 mai 2013

Les dimensions artistique et culturelle des projets d'école et d'établissement

Circulaire n° 2007-022 du 22 janvier 2007

Ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels

Note de service n°2001-103 du 11 mai 2001 (BOEN n°24 du 14 juin 2001)

Classes à PAC

Circulaire n°2001-104 du 14-06-2001 (BOEN n° 24 du 14 juin 2001)

Ateliers de culture scientifique et technique

Circulaire n° 2001-046 du 21 mars 2001 (BOEN n°13 du 29 mars 2001)

Actualisée par la circulaire n°2004 - 086 du 25 mai 2004 (BOEN n°22 du 3 juin 2004)

Classes à horaires aménagés

Circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 (BOEN n° 39 du 22-10-2009) 

Résidences d’artistes

Circulaire n° 2010-032 du 5-03-2010 (BOEN n°10 du 11 mars 2010)

Accompagnement éducatif (la pratique artistique et culturelle) 

Circulaire n° 2008-080 du 5-6-2008 (BOEN n°25 du 19 juin 2008)

Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts, école, collège, lycée

(encart BO n° 32 du 28 août 2008)

Evaluation Hida au DNB 

Note de service n°2009-148 du 13-7-2009 (BOEN n°32 du 28 août 2009)

Conventions

Convention d'objectifs pour le développement de l'EAC dans les lycées de la région Languedoc-Roussillon

Convention

Convention de partenariat scientifique

Convention

Convention avec le musée Fabre

Convention

Convention Centre des Monuments nationaux (CMN) 

Convention

Texte officiel

Services éducatifs

Mission des personnels enseignants auprès des services éducatifs des institutions culturelles

Circulaire n°2010-040 du 30-03-2010 (BOEN n°15 du 15 avril 2010)