Scolarité

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Sorties scolaires

Règlementation départementale des sorties scolaires.

Premier degré : Réglementation départementale

Réglementation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
référence B.O. n° 7 du 23 septembre 1999 - circulaire n° 99-136 du 21/09/99
B.O. n° 2 du 13 janvier 2005 - circulaire n° 2005-001 du 5/01/05

 

Sorties scolaires sans nuitée

On distinguera les sorties scolaires régulières et les sorties occasionnelles sans nuitée qui relèvent de l'autorisation du directeur d'école (B.O. HS n°7 du 23/09/99) .

Sorties scolaires avec nuitée(s)

Les sorties scolaires avec nuitées permettant de dispenser les enseignements, conformément aux programmes de l'école en mettant en œuvre des activités dans d'autres lieux et selon d'autres conditions de vie, relèvent de l'autorisation des services de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale et sont soumises à conditions. 

                              
Circulaire départementale sur les sorties scolaires - année scolaire 2016-2017

DOCUMENTS

Les documents ci-dessous permettront de constituer le dossier à transmettre lors d'une sortie scolaire avec nuitées :

Document A

Demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitées

Document B


Dossier pédagogique


Document C

Programme du séjour ( Remplir un second emploi du temps prévisionnel pour un séjour classe de neige en cas d'absence de neige ou de mauvais temps).

Document D

Fiche transport aller-retour

Document E

Fiche transport sur place

Document F

Demande de dérogation au lieu de rassemblement

Document G


Fiche récapitulative des pièces à fournir pour une demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitées

Annexes

Annexe 1 Fiche d'évaluation du séjour

Vigipirate

Accédez à tous les documents de référence concernant les mesures de sécurité (accessible aux personnels de l'académie)

 

Télécharger l'annuaire des centres d'accueil de l'Hérault

 

Références complémentaires :

* Fiche d'urgence - BO Hors série n°1 du 6 janvier 2000
* Encadrement de la natation :

Circulaire 2017-127 du 22 08 2017

Encadrement des activités sportives

circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017


Second degré : voyages scolaires

Circulaire voyages scolaires

Formulaire voyages scolaires


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Cartographie des DSDEN de l'académie

Cartographie des DSDEN de l'académie